Marque expirée - Marque en non vigueur

les Résidences appartements en accession de Néolia
NEOLIA SA D'HLM

Numéro de dépôt :
3533606
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017
les Résidences appartements en accession de Néolia de NEOLIA D\'HLM

Présentation de la marque les Résidences appartements en accession de Néolia

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) NEOLIA D'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Résidences appartements en accession de Néolia »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEOLIA D'HLM domicilié(e) 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 918 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOLIA domicilié(e) 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Résidences appartements en accession de Néolia est expirée depuis le 24 octobre 2017.

NEOLIA D'HLM a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS ACADIE COLLECTION OSSATURE BOIS DE NEOLIA , LES MAISONS D'ICI COLLECTION CONTEMPORAINE DE NEOLIA , les Citadines maisons en accession de Néolia


NEOLIA SA D'HLM - 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France - SIREN 305918732


NEOLIA - 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES,25200 MONTBELIARD - 25200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.